Éditeur du site
Le présent site est édité par une entité proposant des services IPTV autorisés et conformes au cadre légal en vigueur.
- Nom commercial : Atlas Pro ONTV
- Activité : Fourniture de services IPTV autorisés
- Statut juridique : Société enregistrée conformément au droit applicable
- Pays d’exploitation : France
- Contact : via la page de contact officielle du site
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l’entité éditrice du site, agissant dans le respect des lois françaises et européennes.
Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire professionnel assurant la disponibilité, la sécurité et l’intégrité des données.
- Hébergeur : Prestataire d’hébergement européen
- Infrastructure : Serveurs sécurisés conformes aux standards en vigueur
Objet du site
Le site a pour objet la présentation et la fourniture de services IPTV reposant exclusivement sur des contenus, flux et catalogues disposant des droits nécessaires à leur diffusion.
Le service proposé inclut notamment l’accès technique, l’activation, l’infrastructure et l’assistance liés à des abonnements IPTV autorisés.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, contenus rédactionnels, structure, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Les marques, noms commerciaux ou applications tierces éventuellement mentionnés le sont uniquement à titre informatif. Aucune revendication de propriété n’est faite sur ces éléments.
Responsabilité
L’éditeur du site met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées.
Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- Des interruptions temporaires du site pour maintenance ou mise à jour
- Des erreurs ou omissions involontaires dans les contenus
- De l’utilisation faite par l’utilisateur des informations disponibles sur le site
Accès au service
L’accès aux services est réservé aux utilisateurs disposant d’un abonnement valide et respectant les conditions d’utilisation définies sur le site.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du service et de son équipement.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française applicable.
Les modalités détaillées de collecte, d’utilisation et de protection des données sont décrites dans la politique de confidentialité du site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.